Un simple appel.
« Bonjour Sophie, mon épouse et moi-même faisons escale à Toulouse dans 12 jours.
Au fait… nous avons changé de régime matrimonial. Peut-on se voir ? »
Un appel de 2 minutes 30. Et déjà, un point d’attention.
Dans 12 jours, leur avion atterrit. Il faut aller vite… mais surtout, il faut bien faire. L’équipe se mobilise immédiatement : analyse, vérification, collecte et lecture des documents. Et très vite, l’impensable apparaît.
Le notaire de famille a oublié un détail… essentiel : nos clients ne sont plus résidents fiscaux français depuis plus de 20 ans. Résultat : l’acte notarié n’est pas valable. Il doit être revu pour être parfaitement conforme à leur situation internationale et protéger durablement leurs intérêts et leur transmission.
Mais comment avons-nous détecté cette anomalie ? Grâce à une équipe complémentaire mobilisée sur chaque détail :
– Notre certification ISO 22222, qui place le conseil au cœur de l’accompagnement,
– Roxane Ralibera, notre ingénieure patrimoniale, qui lit chaque acte dans le détail,
– Victoire Camboulive, notre juriste fiscaliste titulaire du CAPA, qui sécurise et régularise la situation
– Eve Cartaillac, qui prépare le nouveau partage et coordonne la nouvelle rédaction de l’acte entre les notaires
Et un réseau de confiance qui travaille « à l’ancienne » : notaires spécialisés, avocats, experts-comptables, etc.
Verdict : 148 000 € de taxes indûment perçues récupérées, 72 000 € d’honoraires remboursés par le notaire. Soit 220 000 € récupérés pour nos clients.
Le prix d’un détail… qui n’en était pas un.
Quelques jours plus tard, notre client repart dans son pays avec le sourire : « Bon Sophie… il va quand même falloir arrêter de m’appeler en pleine nuit ! » On ne peut pas être bons partout… surtout avec le décalage horaire.
Mais au fond, cette histoire pose une vraie question : qui vérifie réellement vos actes juridiques ? Et surtout… combien peut vous coûter une absence de conseil ?
Chez AT GESTION PRIVÉE, nous ne vendons pas seulement des solutions. Nous sécurisons des situations.
